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PLAN LOCAL D'URBANISME EN LIGNE

Le dossier définitif soumis au vote du conseil municipal du 2 novembre 2009 est consultable en Mairie

LE PLU EST APPLICABLE DEPUIS LE 2 NOVEMBRE 2009


1 - PIECES OFFICIELLES
Bilan de la Concertation

2 - RAPPORT DE PRESENTATION
Rapport de Présentation

3 - PLAN D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Plan d'Aménagement et de Developpement Durable

4 - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT
Orientations d'Aménagement

5 - REGLEMENT DU PLU
Réglement du PLU

6 - DOCUMENTS GRAPHIQUES
Zonage du PLU

7 - ANNEXES
Réglement des Risques Naturels
Plan des Risques Naturels
Servitudes d'Utilité Publique
Plan des Servitudes d'Utilité Publique
Plan de Réseau Eau Potable
Etude de Zonage d'Assainissement
Plan de Zonage d'Assainissement
Classement Acoustique des voies
Rapport Géologique Source du Canier
Rapport Géologique Captage du Plat
Rapport Géologique Captage du Lac
Risque d'Exposition au Plomb

8 - DOCUMENTS INFORMATIFS
Zones Humides
Défense Incendie
Fiches Information sur les Risques Naturels

Enquête Publique pour le PLU du 22 juin au 23 juillet 2009
Le Commissaire Enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions.
Ce rapport est tenu à la disposition du public à la mairie pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête. Vous pouvez également le consulter en ligne:
Rapport du Commissaire enquêteur

 

 

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